Soutenez notre projet de Fondation
INFORMATIONS
Accessibilité
L’Association Institut de Myologie s’engage à rendre son site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site www.institut-myologie.org.
Stratégie et actions mises en œuvre
L’Association Institut de Myologie élabore actuellement son schéma pluriannuel de mise en accessibilité ainsi que son plan d’action annuel. Ces deux documents seront publiés sur cette page dès leur adoption.
État de conformité
Le site www.institut-myologie.org n’est pas conforme avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA), version 4.1.
Aucun audit de conformité n’a été réalisé à ce jour : le niveau d’accessibilité du site n’a donc pas été mesuré.
Résultats des tests
En l’absence d’audit de conformité, aucun résultat de test n’est disponible à ce jour.
Contenus non accessibles
Les contenus non accessibles n’ont pas été recensés, faute d’audit. Ce recensement, distinguant les non-conformités, les dérogations pour charge disproportionnée et les contenus non soumis à l’obligation, sera publié à l’issue du premier audit.
Si un contenu vous est inaccessible, nous vous invitons à nous le signaler : nous vous orienterons vers une alternative ou vous transmettrons l’information sous une autre forme.
Établissement de cette déclaration d’accessibilité
Cette déclaration a été établie le 27 août 2026. Elle sera mise à jour à l’issue du premier audit de conformité.
Retour d’information et contact
Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service de ce site, vous pouvez nous contacter pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.
- Par le formulaire de contact du site
- Par courrier : Association Institut de Myologie, 47-83 boulevard de l’Hôpital, 75651 Paris Cedex 13, France
Nous nous engageons à vous répondre dans un délai de quinze jours.
Voie de recours
Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé au responsable du site un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à l’un des services du site et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.
Vous pouvez :
- Écrire un message au Défenseur des droits
- Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région
- Envoyer un courrier par la poste, gratuit, sans affranchissement : Défenseur des droits, Libre réponse 71120, 75342 Paris CEDEX 07